Conditions d’utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions de service ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site Modest’Elle accessible à l’adresse [URL du site].
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement les présentes conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
Nous ne saurions être tenus responsables d’une interruption temporaire du site.
3. Création de compte
Pour passer commande, l’utilisateur peut :
- Créer un compte
- Commander en tant qu’invité
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour si nécessaire.
Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
4. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
- Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses
- Ne pas perturber le fonctionnement du site
- Ne pas tenter d’accéder aux systèmes internes
Tout comportement abusif pourra entraîner la suspension du compte.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, design, produits, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, exploitation ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
6. Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations exactes.
Toutefois, nous ne garantissons pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites.
8. Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date d’utilisation du site.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.